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L’attache utilisée pour fixer une étiquette volante au matériel consommateur d’énergie doit être suffisamment résistante pour que, soumise à une force de traction exercée graduellement, l’étiquette se déchire avant que l’attache ne cède.
Pour l’application des parties II, III et V, les matériels visés aux alinéas h) et n.1) ne sont considérés comme des matériels consommateurs d’énergie que si leur fabrication est achevée le 31 décembre 1998 ou après cette date.
Enseignes André, situé à Drummondville, Http://Rhlug.Pileus.Org/Wiki/User:Darellvalente35 fabrique des enseignes personnalisées (enseignes pylônes, enseignes socles, enseignes façades, enseignes sculptées…) selon les besoins de ses clients provenants de partout au Québec.
Compléter un baccalauréat en enseignement professionnel que vous pouvez effectuer en conciliant le travail et les études dans l’université de votre choixen demandant une autorisation provisoire d’enseigner.
Chiffrier électronique, panneau signalétique, affichage publicitaire, plastique thermoformé, enseigne murale et sur pylône, extérieure et intérieure, lettres ‘channels’ individuelles et auvent stylisé.
17.1Si les renseignements visés à l’article 5 de la Loi ont été communiqués relativement à un moteur en particulier, tous les autres moteurs munis du même identificateur unique du moteur et qui sont au moins aussi éconergétiques sont soustraits à l’application de cet article.
Dans ces cas, les régimes réglementaires sont différents dans chaque pays, mais ne créent pas un fardeau pour l'industrie, étant donné qu'aucune exigence d'efficacité énergétique ne doit être satisfaite au Canada.
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Pour l’application des parties II à V, les matériels visés à l’alinéa z.2) ne sont considérés comme des matériels consommateurs d’énergie que si leur fabrication est achevée le 1er janvier 2007 ou après cette date.
L'incandescent est le seul type d'éclairage artificiel fournissant suffisamment de portions rouge et infrarouge du spectre lumineux qui favorisent la guérison, selon le médecin allemand Alexander Wunsch et le physicien québécois Anadi Martel.
Enseignes et lettres lumineuses, enseignes LED enseignes-monuments et pylônes… Pour la réparation et l’entretien d’enseignes lumineuses et de lampadaires dans le grand Montréal, faites appel à Enseignes Valois.
Les travaux de recherche seront fondés, entre autres, sur les données massives et les méthodes de l’apprentissage automatique, apportant ainsi un éclairage nouveau et actuel sur l’efficacité et l’efficience des programmes publics.
Pour l’application des parties II, IV et V, les matériels visés aux alinéas j.7) ou j.8) ne sont pas considérés comme des matériels consommateurs d’énergie, à moins que leur fabrication soit achevée le 1er janvier 2010 ou après cette date.
Pour l’application des parties II à V, les matériels visés à l’alinéa z.3) ne sont considérés comme des matériels consommateurs d’énergie que si leur fabrication est achevée le 1er janvier 2007 ou après cette date.
Pour l’application des parties II à V, les matériels visés à l’alinéa v) ne sont considérés comme des matériels consommateurs d’énergie que si leur fabrication est achevée le 1er janvier 2005 ou après cette date.
B) pour l'application de l'article 513, à moins qu'ils n'aient une puissance totale supérieure à 10 W, ne possèdent au moins une douille qui n'est pas à broche et ne soient fabriqués le 1er janvier 2010 ou après cette date.
425 Les LFC, les lampes standard, les lampes à incandescence à spectre modifié et les lampes-réflecteurs à incandescence standard importées au Canada ou expédiées d'une province à une autre, aux fins de vente ou de location, portent une étiquette conforme aux articles 426 à 429.
Pour l’application des parties II à V, les matériels visés aux alinéas b.1), k.1), m.1) à m.3), n.2), o.1) et o.2) ne sont considérés comme des matériels consommateurs d’énergie que leur fabrication est achevée le 31 décembre 1998 ou après cette date.
Nous conseillons nos visiteurs d'exprimer prudence en cas de doute, et de demander des conseils professionnels avant d'entamer une action en justice, fondée sur les informations contenues sur quebecentreprises.com .
Des méthodologies novatrices et des données administratives de qualité seront ainsi mises à contribution pour évaluer rigoureusement l’efficience des programmes québécois, souvent qualifiés d’avant-gardistes.
La mise à l'essai visée au paragraphe est effectuée, Http://Rhlug.pileus.org malgré toute disposition contraire de la norme indiquée, avec la lampe utilisée à une tension de 120 V indépendamment de sa tension nominale.
