Norme Bnq 9700
Pour l’application du paragraphe 22.14 de la Loi, le délai de coût est de quinze jours suivant la date de notification de l’avis du ministre. Pour l’application du paragraphe 22.treizième d'une Loi, le délai de coût est de quinze jours suivant la date de notification de l’avis de défaut. Les antécédents de l’auteur de la violation sont déterminés en attribuant, par chaque violation d’une disposition mentionnée à la colonne 1 des parties 1 ou 2 de l’annexe VI, le variété de points figurant à la colonne trois. 347La violation de toute disposition mentionnée à la colonne 1 des parties 1 et une paire de de l’annexe VI est qualifiée de mineure, de grave ou de très grave selon ce qui est prévu à la colonne 2.
Les anévrismes peuvent se grandir partout le long de l’aorte. Les autres se développent dans l’aorte thoracique, supplémentaire incessamment dans l’aorte ascendante. L’aorte abdominale est la section de l’aorte qui passe à travers la cavité abdominale. Les anévrismes de l’aorte abdominale s’étendent généralement lentement et se rompent généralement.
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Les informations nécessités relatives aux inspections seront mises en œuvre progressivement en réaliser de l’emplacement géographique de l’appareil de mesure. Les inclinations du défi de loi entrent en vigueur à la date ou aux dates fixées par décret. Le recouvrement de ces créances pourrait être poursuivi à ce titre le devant la Cour fédérale, et ce, dans un délai de cinq ans (art. vingt neuvième.17). Le gouverneur en conseil peut notamment déterminer, par règlement, forum.Gg-Gamer.net un barème de pénalités pertinent à chaque violation, ainsi que les normes applicables à la détermination du montant de la pénalité, et qualifier les violations, selon le cas, de « mineures », « graves » ou « très graves ». Vérifier les opérations, l'équipement et les moyens de forage intra et extracôtières pour garantir le respect des règlements et des directives, et pour défendre des améliorations et des mesures correctives.
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